Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USA RECORDS
DELORME Daniel

Numéro de dépôt :
1275488
Date de dépôt :
28/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1993
USA RECORDS de DELORME Daniel

Présentation de la marque USA RECORDS

Déposée le 28 février 1983 par DELORME Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USA RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELORME Daniel domicilié(e) 109, rue de l'Ourcq, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE-CHARLES LHOMME - France.

La marque USA RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA RECORDS est expirée depuis le 28 février 1993.

DELORME Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LES GRIGNOTAGES DE GUIGNOL PAR CHANTEBEL , CROTONS AU NOIX DELICIEUX ET GOURMAND , J'APPRENDS UNE LANGUE , LA TRIQUE DE GUIGNOL , CHIPSAUS'S , USA RECORDS PRODUCTIONS , CHANTEBEL PRODUITS DES MONTS DU LYONNAIS , LA BAGUETTE DE GUIGNOL , UNE AUTRE LANGUE MATERNELLE , BATON DE GUIGNOL


DELORME Daniel - 109, rue de l'Ourcq, 75019 PARIS. - France


ANDRE-CHARLES LHOMME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Disques Livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.